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I. Mentions légales

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II. Conditions d'Utilisation du Site

Limitation de responsabilité

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Le Site Internet est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de l’Editeur.

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En conséquence, l’Editeur décline toute responsabilité au titre de :

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• Tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du Site ou rendant son accès impossible ;
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En particulier, l’Editeur n’assume aucune responsabilité pour les dommages de quelle que nature qu’ils qui pourraient être causés au matériel informatique, logiciels et données de l’internaute à raison de son accès au présent Site, de l’utilisation ou du téléchargement de l’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos, sons, etc.).



Utilisation du Site

L'utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site.

L’internaute s'interdit notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive :

• -d'utiliser le Site à des fins commerciales ;
• -d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;
• -d’utiliser le Site dans des conditions contraires à celles visées dans les présentes Conditions d’Utilisation et dans la réglementation en vigueur ;
• - de diffuser des contenus contraire à la loi et/ou à l’ordre public et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, tous contenus violents, pornographiques, racistes, xénophobe, discriminatoires fondés notamment sur la race, le sexe, l'idéologie, la religion ou portant atteinte au respect de la personne humaine ou de sa dignité, à la morale, à l'ordre public, aux droits fondamentaux, aux libertés publiques, à l'honneur, à l'intimité ou à l'image de tiers, aux droit d’auteur, droits voisins, droit des marques et, en général, à la réglementation en vigueur.



Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris sa structure et ses contenus, ainsi que les bases de données et la technologie (logiciels) le composant ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation, sont la propriété exclusive de AAA Chaussures Adrien et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle.

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De même, il est également interdit de modifier ces logiciels ou d’utiliser des versions modifiées des ceux-ci et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’internaute par l’Editeur à cet effet.

Toute exploitation non autorisée du Site et de son contenu est constitutive d’actes de contrefaçon en engage la responsabilité pénale et civile de l’internaute.



Modification des présentes Conditions d’Utilisation

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Loi applicable – Juridiction

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Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d’Appel de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.